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347.189 : Noms. Prénoms. Surnoms. Pseudonymes. Titres nobiliaires. Signatures. (statut civil). CR 347.18

347 Droit civil.

347(493)(094.4) Code civil belge. CR 347

347.1 Droit civil en général. Droit des personnes.

347.23 Droit de propriété. Propriété foncière.

347.249 Droits relatifs aux mines. Propriété minière. Droits miniers. CR 347.24

347.3 Biens meubles en général. Biens mobiliers

347.4 Obligations, responsabilités contractuelles. Contrats. Conventions.

347.42 Effets des obligations. Astreintes.

347.451.4 Vente de biens meubles et immeubles. CR 347.45

347.453 Location. Loyers. Baux. CR 347.45

347.471.8 Associations sans but lucratif. Asbl. CR 347.47

347.516 Responsabilité du fait des animaux. CR 347.5

347.6 Droit familial. Droit successoral. Héritiers. Ayants droit.

347.62 Droit régissant le mariage.

347.627 Dissolution du mariage. CR 347.62

347.627.2 Divorce. CR 347.62

347.63 Filiation. Droit régissant la filiation. Paternité. Parents et enfants.

347.633 Adoption. Tutelle officieuse. CR 347.63

347.65 Droit successoral. Droits héréditaires.

347.7 Droit commercial. Droit financier. Droit maritime. Droits intellectuels.

347.72 Sociétés commerciales.

347.73 Institutions commerciales. Droit financier.

347.736 Faillite. Insolvabilité. Banqueroute. CR 347.73

347.77 Propriété industrielle, commerciale, scientifique.. Droit concernant les brevets et les marques.

347.77/.78 Propriété intellectuelle. Droits intellectuels.

347.79 Droit maritime. Législation relative à la navigation maritime et à la navigation intérieure.

347.9 Procédure judiciaire. Organisation et personnel judiciaires.

347.94 Preuves. Procédure d'établissement de la preuve. CR 347.9

347.961 Notaires. Notariat. CR 347.9

347.965 Le Barreau. Avocats. CR 347.9

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Des surnoms pour l'Histoire / Daniel APPRIOU

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ISBD

Titre : Des surnoms pour l'Histoire :
Type de document : texte imprimé
Auteurs : Daniel APPRIOU, Auteur
Editeur : Paris : Le Pré aux clercs
Année de publication : 2002
ISBN/ISSN/EAN : 2-84228-157-8
Prix : 17.00 E
Note générale : Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : SURNOM SOBRIQUET HISTOIRE
Index. décimale : 347.189 Noms. Prénoms. Surnoms. Pseudonymes. Titres nobiliaires. Signatures. (statut civil). CR 347.18

Des surnoms pour l'Histoire : [texte imprimé] / Daniel APPRIOU, Auteur . - Paris : Le Pré aux clercs, 2002.
ISBN : 2-84228-157-8 : 17.00 E
Bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : SURNOM SOBRIQUET HISTOIRE
Index. décimale : 347.189 Noms. Prénoms. Surnoms. Pseudonymes. Titres nobiliaires. Signatures. (statut civil). CR 347.18

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E000007545 92 Livre documentaire Boncelles Adultes Document en bon état Disponible

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